Les maires sous la Révolution et l’Empire

vendredi 5 mars 2010
par  Martine
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Les maires sous la révolution et l’Empire

Avant la Révolution de 1789, seules les villes importantes avaient une organisation communale dirigée par un maire. La commune était une organisation bourgeoise composée de notables. Dans les campagnes, la communauté de base était la paroisse à la fois civile et religieuse ayant à sa tête un Conseil dont les membres étaient cooptés parmi les notables et qu’on appelait le Conseil de Fabrique. Celui-ci élisait chaque année parmi les membres un trésorier et un ou plusieurs marguilliers. Leur rôle était d’administrer les biens de la communauté paroissiale, leurs propres biens servaient de garantie en cas de problème financier grave.

La période révolutionnaire (1789-1800)

Sous la monarchie constitutionnelle

Le 14 décembre 1789, l’Assemblée nationale constituante institua une administration distincte de l’administration religieuse. Il y eut désormais la Commune et la Paroisse. La Commune fut confiée à un Conseil d’officiers municipaux ayant à leur tête un Maire.

L’agent municipal (ou maire) est, en principe, élu au suffrage direct pour 2 ans par les citoyens actifs de la commune, contribuables payant une contribution au moins égale à 3 journées de travail dans la commune. Sont éligibles ceux qui paient un impôt au moins équivalent à dix journées de travail. Ces « agents municipaux » sont donc élus au suffrage censitaire parmi les plus riches de la commune.

Les premières élections municipales eurent lieu en février 1790. Le maire fut ensuite immédiatement installé après le grand rite de la prestation de serment. La loi du 19 avril de la même année, stipule :

« Lorsque le maire et les officiers municipaux seront en fonction, ils porteront pour marque distinctive, par-dessus leur habit, une écharpe aux trois couleurs de la nation, bleu, rouge et blanc, attachée d’un nœud, et ornée d’une frange couleur d’or pour le maire, blanche pour les officiers municipaux, et violette pour le procureur de la commune ».

Le premier renouvellement des municipalités eut lieu en novembre 1791.

Sous la première république

Le second renouvellement eut lieu en novembre 1792 sous la première république. C’est le 22 septembre 1792 que la décision est prise de dater les actes de l’an I de la République.
Le suffrage universel est désormais la règle. Le serment est le suivant :

« Je jure d’être fidèle à la nation et de maintenir de tout mon pouvoir la liberté, l’égalité ou de mourir à mon poste ».

C’est à partir de la loi du 20 septembre 1792 [1]
votée par l’Assemblée législative que le maire devient officier d’Etat civil. Avant cette loi, les registres mariages décès étaient tenus par les curés des paroisses.

La remise de ce registre par l’autorité ecclésiastique à l’autorité civile s’est faite à Valenton le 3 novembre 1792. C’est le maire de l’époque, Pierre Jean Ferrière qui a clos le registre.

Sous le consulat et l’Empire

En 1800, les maires du Consulat remplacent les agents municipaux du Directoire [2] .

Les maires des communes de moins de 5000 habitants sont alors nommés par le préfet. L’exercice du pouvoir municipal est désormais soumis au préfet. Le conseil municipal élu au suffrage censitaire n’a qu’un rôle de consultation.

Le premier maire désigné par le préfet fut Louis Jean Charles Boullenois.


[1Le décret du 20 septembre 1792 qui détermine le mode de constater l’état civil des citoyens est un décret adopté par l’Assemblée législative française le 20 septembre 1792, et qui complète et réorganise les dispositions ayant jusque-là fait fonction d’état civil, en l’occurence les registres de baptêmes, mariages et sépultures tenus par les prêtres des diverses confessions.
Des officiers publics par qui seront tenus les registres des naissances, mariages et décès.
Art. 1er. - Les municipalités recevront et conserveront à l’avenir les actes destinés à constater les naissances, mariages et décès.

[2Sur le recrutement des maires voir M. Agulhon, L. Girard, J. L. Robert, W. Serman et coll., Les maires en France du Consulat à nos jours, Publications de la Sorbonne, Paris 1986.