1er Août 1892 : Nomination du cantonnier Emile Treffe

mercredi 30 janvier 2008
par  Bruno
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1er Août 1892


Nomination du cantonnier Emile Treffe


Nous soussigné Désiré Thirion, Maire de Valenton ;

- Vu la loi du 18 juillet 1837, article 12.
- Et suite au décès du sieur Jannot, cantonnier du service rural et du service vicinal, décédé le 13 juillet 1892.
- Considérant qu’il est urgent de pourvoir au remplacement du sieur Jannot.
- Vu le budget de l’exercice courant et l’avis du conseil municipal consulté dans le choix du successeur à désigner.
- Vu l’avis favorable de monsieur Delaporte, agent voyer cantonal du Canton de Boissy-Saint-Léger,

Arrêtons :
- Article 1er – Le sieur Treffe Emile, domicilié à Valenton, est nommé cantonnier du service rural de la commune de Valenton et du service vicinal qui en dépend ; cette personne ayant déclaré accepter ladite fonction ;
- Article 2 – Le traitement du sieur Treffe Emile est celui fixé par le Conseil municipal ; 90 Fr. par mois.
- Ses outils et réparations d’outils seront payés par la commune.
- Il est chargé de l’entretien des rues et des ruelles, du balayage des places publiques et de vider le lavoir deux fois par semaine.
- Article 3 – Le temps passé à la fouille des fosses dont se charge le sieur Treffe Emile, travail faisant l’objet d’une rétribution en dehors de celle ci-dessus fixée, sera conséquemment défalqué de l’horaire de ce cantonnier pour le temps, ou le sieur Treffe, en cas d’inhumation, se trouvera momentanément détourné de son travail habituel.

Fait à Valenton le 1er août 1892

Le Maire

Thirion


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