12 novembre 1871 : où tout conseiller municipal absent ou retardataire sera passible d’amende

dimanche 2 novembre 2008
par  Martine
popularité : 35%

Délibération

N° 16
Session du novembre 1871


L’an mil huit cent soixante et onze, le douze novembre, le Conseil municipal s’est réuni en session ordinaire sous la présidence du Maire.

Etaient présents ; Messieurs Baticle, Roux, Vallois, Chalopin, Defforge et A. Varin Maire.

Monsieur Vallois propose au Conseil de décider que tout membre qui ne se présentera pas à la séance sans excuse jugée valable sera passible d’une amende de deux francs, et que tout membre qui se présentera plus d’un quart d’heure après l’ouverture de la séance soit passible d’une amende de un franc.

Le Conseil à l’unanimité des membres présents accepte la proposition et invite Monsieur le Maire à en informer par lettre les membres absents.

Fait en séance les jour mois et an ci-dessus.


Brèves

3 avril 1925 - Brève d’hier : Arrêté pour interdire les clôtures en fil de fer barbelé (3 avril 1925)

Considérant que les clôtures artificielles en fil de fer barbelé sont dangereuses le long des (...)

1846 - Brève d’hier : Surveillance des raisins (sept 1846)

Délibération pour la nomination de quatre gardes de nuit pour la conservation des (...)

1845 - Brève d’hier : 21 septembre 1845, Arrêté de Police concernant la propreté des rues

"défendons aux habitants de rien jeter par leurs fenêtres sur la voie publique et enjoignons au (...)